À l’approche des arbitrages du projet de loi de finances pour 2026, une proposition alarmante émerge : réduire significativement la défiscalisation des dons aux associations et fondations. Selon un article publié par Le Parisien le 3 juillet 2025, un rapport commandé par l’ancien gouvernement à l’Inspection générale des finances (IGF) préconise de ramener la réduction d’impôt de 75 % à 66 % pour les dons aux organismes d’aide aux personnes en difficulté et de limiter les avantages pour le mécénat d’entreprise. Cette mesure, visant à récupérer environ 450 millions d’euros pour l’État, risque de porter un coup dur à des secteurs vitaux comme l’aide aux démunis, la recherche médicale et la presse indépendante, dans un contexte de concentration médiatique préoccupante.

Une réduction fiscale aux effets dissuasifs

Le dispositif actuel encourage la générosité par des incitations fiscales attractives. Les dons aux associations venant en aide aux personnes en difficulté, comme les Restos du Cœur ou le Secours populaire, permettent une réduction d’impôt de 75 % dans la limite de 1 000 euros par an, et de 66 % au-delà. Les dons à d’autres organismes d’intérêt général, incluant la recherche médicale ou la presse indépendante, ouvrent droit à une réduction de 66 % dans la limite de 20 % du revenu imposable. Les entreprises, via le mécénat, déduisent 60 % de leurs dons, jusqu’à 20 000 euros ou 0,5 % de leur chiffre d’affaires.
Selon les informations de notre confrère Le Parisien, le rapport de l’IGF propose de ramener la réduction de 75 % à 66 % pour tous les dons et d’abaisser ou supprimer le plafond de 1 000 euros.
Plus récemment, plusieurs sources concordantes évoquent un plafonnement à 2 000 euros du montant des dons pouvant être pris en compte pour la réduction d’impôt des particuliers au titre du mécénat, et le remplacement pour les entreprises de réductions d’impôt par des déductions de charges de mécénat, qui serait en outre plafonnée à 50 %. À l’évidence, ces mesures pourraient décourager les donateurs, en particulier les ménages modestes et les PME, pour qui l’avantage fiscal est crucial. Les associations anticipent une chute de l’ordre de 25 % leurs ressources privées.

L’aide aux démunis, première victime

Les associations d’aide aux personnes en difficulté dépendent fortement des dons pour fournir repas, soins ou hébergements d’urgence. En 2024, les Restos du Cœur ont collecté 750 millions d’euros, en grande partie grâce à la défiscalisation, rapporte Le Parisien. Une baisse de la réduction de 75 % à 66 % pourrait réduire les contributions des particuliers, déjà fragilisés par l’inflation. « C’est une chasse aux dépenses sur le dos des plus fragiles », déplore un responsable associatif cité par Le Parisien.
Les conséquences seraient immédiates : moins de repas distribués, moins d’hébergements d’urgence et une pression accrue sur les services publics. Les associations comme la Croix-Rouge ou le Secours catholique, qui soutiennent aussi les victimes de violences domestiques (éligibles à la réduction de 75 % depuis février 2025), verraient leur capacité d’action amoindrie. Dans un pays où 9 millions de personnes vivent sous le seuil de pauvreté, on atteint un taux de pauvreté en France jamais atteint depuis au moins 30 ans.

La recherche médicale sous pression

La recherche biomédicale est principalement financée par l’industrie pharmaceutique, pour laquelle la France est de moins en moins attractive. Notre pays a largement chuté dans le classement des pays où l’on effectue des études cliniques. La recherche publique est quant à elle sous-financée par l’État. Elle s’appuie ainsi substantiellement sur la générosité privée. L’Institut Pasteur tire un tiers de ses ressources des dons, l’AFM-Téléthon 85 %, et la Fondation ARC pour la recherche sur le cancer près de 100 %. Ces fonds financent les salaires des chercheurs, les équipements et les essais cliniques. Une baisse des avantages fiscaux pourrait réduire ces ressources, menaçant des projets de recherche publique comme par exemple ceux mettant en œuvre les thérapies géniques d’avenir ou les traitements contre les cancers rares.
Les grandes fondations s’inquiètent d’une perte significative de financements, compromettant les ambitions de la France en matière d’innovation scientifique. À long terme, ce choix risque de creuser l’écart avec les pays investissant massivement dans la recherche, au détriment de la santé publique et de la compétitivité française.

La presse indépendante, un rempart démocratique fragilisé

Dans un paysage médiatique dominé par une poignée de milliardaires, la presse indépendante est essentielle pour garantir le pluralisme. Des médias modestes et non subventionnés comme Science Infused, qui privilégient une information rigoureuse et des angles journalistiques originaux sans jamais rechercher le buzz, dépendent intégralement des dons pour financer leur travail. La réduction fiscale de 66 % pour les dons soutenant le pluralisme de la presse est cruciale pour ces structures, souvent privées de subventions publiques.
Une baisse de cet avantage fiscal pourrait asphyxier ces médias, déjà concurrencés par des groupes bénéficiant d’aides massives. En 2020, les grands groupes de presse ont reçu 666 millions d’euros d’aides exceptionnelles, selon notre confrère Libération, souvent captées par des titres détenus par des milliardaires. Cette concentration, couplée à la fragilisation des médias indépendants, menace la diversité des voix, et donc la démocratie.

Un paradoxe budgétaire

Si l’objectif est de redresser les finances publiques, cette mesure pourrait être contre-productive. En réduisant les dons, l’État risque de devoir compenser la baisse des services associatifs et scientifiques par des dépenses publiques accrues. Les 450 millions d’euros escomptés, selon Le Parisien, semblent dérisoires face aux 490 milliards de dépenses prévues pour 2026. D’autres pistes, comme la taxation des superprofits ou la lutte contre l’évasion fiscale, pourraient générer des recettes plus significatives sans pénaliser la solidarité et la démocratie, note RTL. Ce choix reflète une vision court-termiste voire méprisante à l’endroit du secteur asosciatif, négligeant les bénéfices sociaux et économiques de ces acteurs et des dons qui leur permettent souvent d’exister. Les associations, la recherche et la presse indépendante ne sont pas des charges, mais des investissements pour une société plus juste et éclairée.

Le projet de loi de finances pour 2026, en prévoyant de raboter la défiscalisation des dons et son attrait, menace l’économie solidaire et sociale et des secteurs vitaux pour la cohésion sociale et la démocratie. L’aide aux démunis, la recherche médicale et la presse indépendante, déjà sous pression, risquent de payer le prix d’une austérité mal ciblée. Face à la concentration médiatique et aux défis sociétaux, préserver ces piliers de la solidarité et du pluralisme est urgent, sous peine d’aggraver les fractures d’une société déjà divisée à l’heure où les associations et fondations, organismes à but non lucratifs et souvent d’intérêt général, sont essentiels à la cohésion sociale.

Illustration d’en-tête : Andrea pour Science infused

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avec J’aime l’Info, partenaire de la presse en ligne indépendante

Nous vous avions fait part d’une synthèse de notre lecture du premier rapport de l’inspection général de l’administration il y a tout juste un mois, dont le champ n’était qu’une partie des attributions financières du fonds, la principale à l’association USEPPM et qui dénonçait déjà une initiative particulièrement opaque dans sa définition et son processus pour des résultats inférieurs à toute attente raisonnable. Aujourd’hui, le second rapport de l’IGA confirme le premier et conjointement avec le rapport parlementaire enfonce le clou sur un fiasco du début à la fin, amenant à préconiser une refonte totale du système de subventions aux associations. On pointera particulièrement l’irresponsabilité des politiques, parmi lesquels Marlène Schiappa est au premier plan . Mais : responsable in fine ou elle-même le résultat d’une organisation gouvernementale questionnable ?

Genèse du fonds Marianne

La création est annoncée en avril 2021 par Marlène Schiappa alors ministre déléguée chargée de la citoyenneté auprès du ministère de l’Intérieur. Il s’agit de financer des actions en ligne pour défendre les valeurs de la République et répondre au séparatisme, en réaction à l’assassinat de Samuel Paty.
Le rapport du Sénat voit cette initiative pensée comme une « opération de communication » via un « contre-discours républicain » sur les réseaux sociaux. Le fonds Marianne se doit d’être une réponse sociétale via des associations « dont le discours ne serait pas directement identifié comme provenant de l’État ».

Christan Gravel, ancien secrétaire général du CIPDR (Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation en charge de la gestion du fonds Marianne), et qui a démissionné suite à la divulgation du rapport initial de l’IGA en juin, justifiait : « ‘L’État fait appel au secteur associatif parce que la parole publique est inaudible auprès des personnes les plus vulnérables aux processus de radicalisation. Conséquence d’une crise durable de l’autorité, ce discrédit est aujourd’hui aggravé par le déploiement exponentiel des thèses complotistes sur internet. » Il le décrivait également comme « un label de communication« .

Montant des subventions accordées aux 17 associations au titre du fonds Marianne :

On notera, comme le met en exergue le rapport du Sénat, que le SG-CIPDR a rédigé un cahier des charges en urgence, qui a été modifié par le cabinet de la Ministre Schiappa :

De la même façon, le calendrier de réponse pour les associations candidates a été raccourci de 7 semaines, leur en laissant seulement 3 pour répondre.

« Sélection opaque dans laquelle le politique a outrepassé son rôle »

La commission d’enquête démontre que le processus de sélection a été bâclé, sur la base de critères opaques, en vase clos puisqu’aucune personnalité qualifiée extérieure à l’administration du dossier n’a été consultée, remettant en cause la neutralité requise. Pour enfoncer le clou, une grille de critères de sélection n’est pas disponible, laissant toute latitude aux décisionnaires pour leurs choix.

Le cabinet de la ministre a outrepassé son rôle en appuyant la candidature d’une association, tout en mettant en cause une subvention (100 000 euros) à une association sélectionnée favorablement, puis en intégrant une association sortie du chapeau puisque n’ayant pas participé au processus de sélection.

Les 2 associations qui ont récolté le plus d’argent, et c’est le constat du rapport initial de l’IGA, la première, l’USEPPM n’était pas admissible et/ou ne répondait aux quelques critères existants dont l’expérience notable dans la lutte contre le séparatisme. Le Sénat rapporte ainsi que Marlène Schiappa a eu au moins trois rendez-vous avec Mohamed Sifaoui entre mars et avril 2021, que son projet a été discuté a plusieurs reprises et qu’il a été activement encouragé à le déposer par le cabinet de la ministre déléguée. L’USEPPM avait déjà dispensé des formations à l’UCDR, payées à l’avance (avant réalisation des prestations) par SG-CIPDR pour près de 40 000 euros. La commission d’enquête a découvert qu’avant même le dépôt de la demande, il y a eu des discussions au niveau politique sur une allocation de 300 000 euros à l’association dans le cadre du fonds Marianne.

Utilisation des subventions : non contrôlée et pas à la hauteur des ambitions

Comme pour la sélection, il n’y a pas eu de grille de critères et évaluation des résultats des projets lauréats, indique la rapport du Sénat tout comme l’IGA.
Les 17 associations lauréates ont été entendues au Parlement et le rapport du Sénat précise qu’eu égard aux moyens qu’elle a eu, elle ne peut se prononcer sur le respect des conditions de convention d’attribution pour chacune. Le rapport de l’IGA, en revanche, est allé étudier chaque dossier.

La commission d’enquête remarque que 2 structures sont des sociétés anonymes et non des associations, et auraient dû à ce titre faire l’objet d’une vigilance renforcée. Or il n’y a eu aucune distinction, et même dans tous les documents du projet ces sociétés sont appelées « associations ».

355 000 euros pour l’USEPPM partis en quasi fumée ?

Un maigre bilan au regard des fonds versés, d’autant que l’association n’a reçu aucun des co-financements sur lesquels elle s’était engagée. Et pourtant, les frais de personnel n’en ont pas subi les conséquences, gardant leur vitesse de croisière; le rapport cite particulièrement les 2 principaux salaires, ceux de M. Sifaoui et de Cyril Karunagaran, soit les dirigeants. Au-delà de l’aspect quantitatif, sur le fond, le rapport du Sénat pointe en outre des problèmes de compatibilité de contenus et de pertinence avec les objectifs du fonds Marianne.

L’audition de Mohamed Sifaoui a fait beaucoup de bruit sur les réseaux sociaux et dans la presse. Sourd aux étonnements, il a défendu son bilan avec insistance, d’une façon considérée par beaucoup d’observateurs comme à la limite de la bienséance face aux membres de la commission d’enquête. Le rapport du Sénat a choisi de faire figurer un extrait de ses déclarations face aux interrogations sur l’usage des fonds alloués :

« cela revient à nous annoncer le financement d’une armée pour combattre celle de Poutine alors que finalement, seule une petite milice est financée et il nous est demandé pourquoi nous n’avons pas battu l’armée de Poutine. C’est quand même surréaliste. Vous avez des islamistes qui ont dix ans d’avance sur vous, vous donnez trois francs six sous à une association, et vous vous demandez pourquoi les résultats ne sont pas suffisants. »

En pratique, le projet de l’USEPPM pour le fonds Marianne a démarré tardivement (septembre 2021) et s’est retrouvé à l’arrêt dès mars 2022, et Christian Gravel le savait selon un témoignage dans le cadre de l’enquête parlementaire. Cela semble n’avoir gêné personne. Fin 2022, le CIPDR a commencé a demander des pièces et justificatifs à l’USEPPM qui n’a pas répondu avant la mi-février 2023 suite à relances. Un contrôle des pièces reçues n’a été entamé par le gestionnaire qu’à la mi-mars.

Pour l’association ‘Reconstruire en commun’ largement subventionné, en 2e position à ce titre après l’USEPPM, le rapport du Sénat fait état également de l’étude des contenus tardivement, en février 2022, Christian Gravel aurait demandé l’arrêt des prestations, mais rien ne semble avoir été formalisé, témoignant d’une « erreur majeure de l’administration dans l’exercice de sa mission de contrôle ».

Matrice d’évaluation des 17 lauréats par l’IGA

L’IGA dans son second rapport est allé comme prévu regarder les dossiers de chaque associations subventionnée et dresse un bilan représenté dans le tableau ci-dessous au regarde de 6 critères d’évaluation :

On voit ainsi des non conformité majeures pour 8 associations soit près de la moitié des structures sélectionnées. Seule une association, ‘Lumières sur l’info’ est jugée conforme en tous points sur son parcours dans le fonds Marianne. On ne peut incriminer les seules associations : ici se traduit aussi le laxisme et le manque de cadre et de contrôle de l’initiative par les instances en charge.

Sur le processus d’appel d’offres, on voit des traitements variables selon le s associations. On a vu que USEPPM avait été présélectionnée et fléchée pour obtenir une subvention du fonds Marianne. C’est en quelque sorte également le cas de Civic Fab, Conspiracy Watch, 2P2L et Reconstruire le commun, qui ont été contactés directement par le CIPDR pour participer. Un sacré traitement de faveur.

Irresponsabilités du politique

C’est le constat du rapport du Sénat, pour absence de pilotage et de suivi du projet. Le facteur aggravant en est bien le fait que le cabinet de Marlène Schiappa a été moteur dans le processus de sélection lui-même, exemple avec l’association de M. Sifaoui ou au contraire, en écartant un candidat (SOS Racisme). Il en est donc conclu que « l’autorité politique a, dans le suivi des projets, renoncé à sa responsabilité ».

Pour la commission d’enquête sénatoriale, il s’agit de « gâchis », elle formule 12 recommandations qui constituent une refont totale du système d’appel à projet et du rôle des politiques pour éviter qu’ils outrepassent leurs droits, et qu’ils soient responsabilisés.

Le second rapport de l’IGA va dans le même sens, avec 10 recommandations de refonte.

Marlène Schiappa responsable ou rôle de fusible ? et les associations ?

Finalement dans ces deux rapports, ce n’est pas Marlène Schiappa qui est particulièrement pointée du doigt sauf quant à sa façon de balayer du revers de la main ses responsabilités et son favoritisme pour « le vaisseau amiral » USEPPM, comme l’appelle le rapporteur du Sénat . C’est une organisation gouvernementale complète qui implique plusieurs services et des politiques autour de cette initiative qui n’est peut-être qu’un symptôme détecté de problèmes systémiques.

On notera aussi le constat froid du rapport d’enquête du Sénat, qui semble voir les associations du fonds Marianne utilisées comme des outils au service de la communication gouvernementale, mais non identifiables en tant que tels. Un outil de communication au final « descendante » du pouvoir vers le peuple alors que certains entendent plus le rôle des associations dans le cadre d’une communication « ascendante », regroupements de personnes dont la vocation est de porter vers le pouvoir – entre autres – des voix unies de revendications citoyennes.

Hier, Virginie Leroy, avocate de Samuel Paty, faisait part sur France Info de sa consternation, considérant qu’on avait « profité de l’assassinat du professeur pour une communication politique. Sa mort a été instrumentalisée. » a-t-elle déclaré.

Image d’en-tête : Inspection générale de l’administration – source : gouvernement

Pour aller plus loin …

Image d’en-tête : implant développé par Neuralink – Source : site internet de la société

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29/09/2022

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Cela fait en moyenne pas loin d’un article par jour ouvré, 52 semaines sur 52. C’est dire combien cette activité a toujours été essentielle et menée sans relâche, jour après jour, jusqu’à son agrément par la Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP) il y a 4 mois. Cette moyenne ne reflète pas la dynamique de l’activité éditoriale de l’association, qui a commencé dès décembre 2020 à publier des articles régulièrement, plutôt sur un rythme hebdomadaire. En 2021, Citizen4Science s’est fait connaître ainsi que ses actions notamment en consacrant du temps éditorial à la rédaction de tribunes dans la presse : C4S a ainsi été publiée une douzaine de fois tout au long de l’année dans les grands quotidiens et hebdomadaires nationaux comme Le Monde, Le Parisien, L’Express, Le Point, le Journal du Dimanche. Outre les tribunes signées par Citizen4Science, nous avons rédigé plusieurs tribunes collectives proposées à la signature de médecins et scientifiques concernés par notre action de fond de défense des porteurs de la parole scientifique harcelés. C’est au cours du dernier trimestre 2021 que nous avons entamé l’aventure de la presse professionnelle et il nous a fallu quelques mois pour nous mettre en conformité essentiellement d’un point de vue  administratif et réglementaire, compte tenu que sur le fond, notre production éditoriale continue tenait la route qualitativement et quantitativement. C’est ainsi qu’est née “Science infuse”, notre service de presse en ligne. Aujourd’hui, nous avons fait une croix pour l’instant sur les tribunes presse, un exercice pourtant bien accueilli par les rédaction des journaux auxquelles nous les soumetton. Ce n’est pas forcément définitif mais il y a des priorités et nous souhaitons éviter la confusion “Citizen4Science écrit dans la presse” et “Citizen4Science acteur de la presse indépendante”. Le rythme de croisière des publications est actuellement de un à deux articles publiés par jour en moyenne dans la section presse “Science infuse”, assortie d’une newsletter hebdomadaire gratuite. Science infuse est désormais aussi référence par Google Actualité comme média source. Alors on espère bien augmenter le rythme et étoffer la Rédaction dans les mois à venir, et surtout être là en 2023.
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