Dans le capitalisme moderne, il semble que les histoires d’entreprises et de dirigeants qui se livrent à des fraudes et escroquent leurs investisseurs se produisent comme le changement des saisons.

En fait, ces scandales remontent aux origines des sociétés cotées en bourse, lorsque les premiers agents de change ont acheté et vendu des actions de sociétés et des titres d’État dans les cafés de l’Exchange Alley de Londres, dans les années 1700.

En tant qu’historienne de la finance au XVIIIe siècle, je suis frappée par les similitudes entre ce que l’on appelle le scandale de la Charitable Corporation et l’effondrement récent de FTX.

Une noble cause

La Charitable Corporation a été fondée à Londres en 1707 avec la noble mission de « soulager les pauvres travailleurs en leur accordant de petites sommes à un taux d’intérêt légal ».

Elle cherchait essentiellement à fournir des prêts à faible taux d’intérêt aux commerçants pauvres, les protégeant ainsi des prêteurs sur gage prédateurs qui demandaient jusqu’à 30 % d’intérêts. La société accordait des prêts au taux de 5 % en échange d’un gage de propriété comme garantie.

La Charitable Corporation s’inspirait des Monti di Pietà (monts de piété), une institution de crédit charitable créée dans les pays catholiques à l’époque de la Renaissance pour lutter contre l’usure, c’est-à-dire les taux d’intérêt élevés.

Cependant, contrairement au Monti di Pietà, la version britannique – malgré son nom – n’était pas une organisation à but non lucratif. Il s’agissait plutôt d’une entreprise commerciale. L’entreprise était financée par l’offre d’actions à des investisseurs qui, en retour, gagnaient de l’argent tout en faisant le bien. Dans le cadre de sa mission initiale, c’était comme une version du 18e siècle de l’investissement socialement responsable d’aujourd’hui, ou « fonds d’investissement durable ».

Le pillage du fonds

En 1725, la Charitable Corporation s’est détournée de sa mission initiale lorsqu’un nouveau conseil d’administration a pris le relais.

Ces hommes ont fait de la société leur propre tirelire, y puisant de l’argent pour acheter des actions et soutenir leurs autres entreprises. Dans le même temps, les employés de la société ont commencé à commettre des fraudes : Les contrôles de sécurité ont cessé, les livres étaient tenus de manière irrégulière et les promesses de dons n’étaient pas enregistrées.

Les enquêteurs ont fini par découvrir qu’il manquait 400 000 £ [450 000 euros, ndlr] ou plus de capital, soit environ 108 millions de dollars américains d’aujourd’hui [102 milliions d’euros, ndlr].

À l’automne 1731, des rumeurs ont commencé à circuler sur la solvabilité de la Charitable Corporation. L’entrepositaire de l’époque, John Thomson, qui était chargé de tous les prêts et gages, mais aussi en cheville avec les cinq administrateurs frauduleux, a caché les livres de la société et a fui le pays.

The London Gazette – logo en 1731

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Les cryptomonnaies deviennent un moyen plus familier de payer des choses.

L’une des options consiste à faire partie d’une multitude, par le biais d’une organisation autonome décentralisée. Dans ce type de groupe relativement nouveau, également appelé DAO (decentralized autonomous organization), les décisions et les choix sont régis par les détenteurs d’un type de jeton de cryptomonnaie, comme l’ethéréum ou le bitcoin. Les DAO utilisent également des « contrats intelligents » (smart contracts) qui prennent des décisions par le biais de votes en ligne de tous les participants qui souhaitent intervenir et d’autres formes d’automatisation.

Les DAO sont essentiellement des clubs qui exploitent à la fois le crowdfunding et les cryptomonnaies pour fonctionner dans des domaines allant de l’art au sport. Elles apparaissent également dans le domaine de la philanthropie.

Big Green DAO en est un bon exemple. Lancée à la fin de l’année 2021, elle est liée à une organisation caritative de justice alimentaire vieille d’une décennie, dont les revenus ont dépassé 9 millions de dollars en 2019.

Le fondateur de Big Green est Kimbal Musk, frère d’Elon Musk et membre du conseil d’administration de Tesla. La version DAO de son organisation à but non lucratif promet de « bouleverser les hiérarchies philanthropiques » en réduisant les frais généraux et les autres dépenses.

Nouveau terrain

Sur la base de mes recherches concernant les crypto-actifs, je pense qu’il y a plusieurs considérations que les donateurs et les organismes caritatifs devraient garder à l’esprit à mesure que ces arrangements émergent.

Tout d’abord, les DAO ont peu ou pas d’infrastructure formelle. Certains États exigent simplement qu’une personne soit désignée comme agent officiel. Le Wyoming a adopté en 2021 une loi – la première du genre aux États-Unis – qui reconnaît légalement les DAO comme des entités juridiques. Elle exige toujours que la DAO soit organisée comme une société à responsabilité limitée basée dans le Wyoming, avec une personne identifiée comme agent enregistré.

En théorie au moins, si l’on ajoute à cela la rapidité avec laquelle les décisions sont prises par les DAO, cela signifie que les organisations à but non lucratif peuvent accomplir davantage et répondre plus rapidement aux changements de circonstances, tout en dépensant moins en personnel administratif et autres types de frais généraux.

Questions juridiques

Jusqu’à présent, la plupart des dons de cryptomonnaies aux organismes caritatifs se contentaient de fournir des capitaux aux organisations admissibles qui fonctionnent comme tout autre organisme à but non lucratif standard.

Sur le plan fiscal, le don de cryptomonnaies revient à donner des actions, des obligations ou d’autres biens, plutôt qu’à donner de l’argent. Cela signifie généralement que les dons de cryptomonnaies offrent aux donateurs un avantage fiscal plus important que les dons en espèces. Si un donateur devait plutôt liquider sa cryptomonnaie avant de faire un don, il devrait d’abord payer des impôts sur les gains en capital, et il aurait moins d’argent à donner.

Cependant, on ne sait pas clairement si les fonds peuvent légalement circuler vers, à travers et hors d’une organisation autonome décentralisée caritative.

Les organisations à but non lucratif sont soumises à l’application de la réglementation et doivent obtenir une charte dans un État particulier. Jusqu’à présent, on ne sait pas comment les organismes de réglementation, tels que l’Internal Revenue Service (IRS) ou les bureaux d’État des organismes caritatifs, pourront surveiller ou contrôler ces groupes.

Il est également difficile de savoir si la nature même des DAO est compatible avec les dons caritatifs.

Dans la plupart, sinon la totalité, des cas de DAO à but lucratif – ou même des DAO organisés dans un but spécifique et unique, comme la tentative d’achat d’un exemplaire original de la Constitution des États-Unis – l’argent ou les biens appréciés qui sont apportés à l’organisation sont échangés contre des jetons de gouvernance. Ces jetons représentent essentiellement une forme fractionnée de propriété collective.

Cela pourrait être problématique. Lorsque les donateurs font des dons caritatifs, ils renoncent à l’argent ou au bien qu’ils viennent de donner à l’organisme. L’une des conditions de base pour qu’un don puisse bénéficier d’un traitement fiscal favorable de la part des autorités est que le donateur ne reçoive rien de valeur en retour.

Les autorités peuvent éventuellement déterminer que la distribution de jetons virtuels aux donateurs, même si ces jetons ne sont pas utilisés pour quoi que ce soit en dehors du cadre de l’organisation à but non lucratif, viole cette condition préalable.

Chevauchées sauvages

Le risque le plus évident de ces cadeaux est probablement leur volatilité.

Dans l’ensemble, la valeur totale du marché des cryptomonnaies a chuté à 1 600 milliards de dollars le 3 février 2022, contre 2 850 milliards de dollars trois mois plus tôt.

Le bitcoin monte et descend

L’équivalent en dollars d’un bitcoin a grimpé en flèche à l’automne 2021 avant de subir une forte baisse qui a commencé en novembre et s’est poursuivie au début de 2022.

Les organismes caritatifs doivent soit convertir ces dons en dollars américains immédiatement, comme ils le font avec les actions données, soit parier sur leur valeur future.

Malgré tous les obstacles opérationnels, financiers et juridiques auxquels sont confrontées les DAO à but non lucratif, je suis enthousiasmé par les possibilités offertes par ces organismes caritatifs gérés par la foule et financés par des dons en crypto-monnaies, en raison de leur potentiel de transparence élevée associée à de faibles frais généraux.

Article traduit par la Rédaction – lien vers l’article original paru dans The Conversation
Photo : Kimbal Musk en 2013, source Wikipedia

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