Vous avez dit « docteur » ?

par Maïté Roux, Responsable du Service des Thèses à @com_abes (STAR / STEP / http://theses.fr) pour Science infuse

Note introductive de la Rédaction : À l’occasion de la crise sanitaire, de nombreuses personnes sur les réseaux sociaux parlent de santé hors de leur domaine d’expertise, utilisant pour certains le titre de « Dr X » trompeur pour le public. En effet, en France, l’usage est que l’on se présente comme « Dr X quand on est professionnel de santé, médecin ou pharmacien. Ainsi des titulaires de doctorats (PhD) utilisent de façon opportuniste leur diplôme se présentant comme « Dr X », plutôt que « X, PhD » ce qui permet de lever le doute et éviter l’argument d’autorité inapproprié auprès du public non averti. Merci à Maïté Roux pour ce topo sur les titres de docteur.

Comment répondre aux questions du type : « cette personne est-elle médecin ou pas ? » « Cette personne est-elle docteur en médecine ou pas ? », qui fleurissent sur la toile en cette période de pandémie.

Chez les docteurs, il y a des docteurs docteurs et des docteurs pas docteurs

Il faut tout d’abord définir ce que l’on entend par « docteur ». En France, le titre de docteur est utilisé pour désigner :

1. les personnes détentrices d’un diplôme de doctorat, qui recouvre toutes les disciplines universitaires, pas seulement la santé, et donne accès aux carrières universitaires, à l’enseignement ainsi qu’à la recherche ;
2. les personnes détentrices d’un diplôme d’État de docteur, qui sont habilitées à exercer une activité professionnelle dans les domaines de la santé (médecine, pharmacie, chirurgie dentaire ou vétérinaire).

Le diplôme d’État de docteur s’obtient à l’issue :

• d’un cursus de formation dans le domaine de la santé, qui est différent du cursus de formation LMD (Licence / Master / Doctorat) ;
• de la soutenance d’une thèse d’exercice alors que le doctorat s’obtient à l’issue de la soutenance d’une thèse de doctorat. La thèse d’exercice est préparée, en règle générale, sur un temps moins long que la thèse de doctorat (préparée en 3 ans ou plus). Son volume est également plus court (une centaine de pages). Enfin, elle n’implique pas forcément de mener des recherches expérimentales : elle peut porter sur une pratique professionnelle, sur son histoire, sur un acte médical en particulier, sur une thérapie, etc.

On peut donc être médecin (=détenteur d’un diplôme d’État de docteur en médecine) et ne pas avoir de doctorat en médecine/biologie humaine. Ce sont deux choses différentes. Si un médecin souhaite accéder à la carrière universitaire, il devra obtenir un doctorat en plus de son diplôme d’Etat de docteur en médecine.

Les outils de référence

Les thèses de doctorat

Les thèses de doctorat doivent être archivées de manière pérenne et signalées dans le Sudoc et dans theses.fr. C’est une obligation réglementaire.

Le Sudoc est la base bibliographique de référence. Il tend à l’exhaustivité, notamment pour les thèses soutenues à partir de 1985 (réforme du doctorat et du dépôt national des thèses).

theses.fr récupère les données du Sudoc. Il tend également à l’exhaustivité, mais contrôle la qualité des métadonnées récupérées. Ainsi, une thèse peut être enregistrée dans le Sudoc, mais décrite avec des métadonnées trop pauvres qui ne permettent pas son versement dans theses.fr (par exemple : absence du Numéro National de Thèse, qui est indispensable pour constituer l’URL pérenne d’une thèse sur theses.fr). Par ailleurs, theses.fr a un périmètre plus restreint que le Sudoc, car il ne référence que les thèses soutenues à partir de 1985.

La consultation de theses.fr n’est donc pas suffisante pour vérifier qu’une personne détient un doctorat. Cette personne peut être absente de theses.fr, mais bien référencée dans le Sudoc.

Enfin, le Sudoc lui-même n’est pas exempt de lacunes, dont les causes sont multiples : retard dans le traitement courant des thèses, thèses anciennes non cataloguées, thèses non déposées par les docteurs, thèses perdues ou détruites dans un sinistre, etc.

Le Sudoc et theses.fr sont de bons outils de contrôle, mais ne suffisent pas, à eux seules, à prouver qu’une personne n’est pas titulaire d’un doctorat. In fine, seul l’établissement supposé avoir délivré le diplôme de doctorat peut confirmer ou infirmer les dires d’une personne.

Les thèses d’exercice

Concernant les thèses d’exercice, il n’y a pas d’obligation réglementaire d’archivage pérenne et de signalement national, comme pour les thèses de doctorat. Néanmoins, l’ex-BIU Santé de Paris (aujourd’hui intégrée à l’Université de Paris) travaille à la collecte et à la recension des thèses d’exercice ayant fait l’objet d’un dépôt sous forme imprimé. Ces thèses d’exercice sont signalées dans le catalogue de la BIUS ou sur le Sudoc.

Les thèses d’exercice qui font l’objet d’un dépôt sous forme électronique ne sont pas confiées à la BIUS. Elles sont signalées :

• sur le Sudoc;
• et / ou dans leurs catalogues locaux des établissements ;
• et / ou, si l’auteur en donne l’autorisation, sur la plateforme d’archives ouvertes Dumas.

Là encore, ces différents catalogues, que ce soit dans le cas des thèses imprimées ou dans le cas des thèses électroniques, présentent des lacunes, la collecte des documents ne pouvant s’appuyer sur aucune obligation réglementaire de dépôt.

L’annuaire du Conseil national de l’Ordre des Médecins

L’inscription au tableau de l’Ordre des Médecins n’est obligatoire que si la personne souhaite exercer la médecine. On peut donc être titulaire d’un diplôme d’État de docteur sans être inscrit au tableau.

L’annuaire disponible sur le site du Conseil National de l’Ordre des Médecins n’est, de fait, pas exhaustif.

En bref

Les bases de données à vérifier :

• pour les thèses de doctorat :
  • soutenues à partir de 1985 : theses.fr et le Sudoc
  • soutenues avant 1985 : le Sudoc
• pour les thèses d’exercice :
  • imprimées : le Sudoc et le catalogue de la BIUS
  • électroniques : le Sudoc et la plateforme Dumas
  • annuaire du CNOM : https://www.conseil-national.medecin.fr/annuaire

Mais, toutes ces bases ne sont pas exhaustives.

Les titulaires d’un doctorat ou d’un diplôme d’Etat de docteur qui sont absents de nos bases de données sont invitées à prendre contact avec nous pour combler ces lacunes (https://stp.abes.fr/).

Quelques éléments bibliographiques

Les textes réglementaires :

• le doctorat est régi par l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
• concernant l’obtention du diplôme d’Etat de docteur en médecine, voir les articles R632-22 à R632-23 du Code de l’éducation
• concernant l’obtention du diplôme d’Etat de docteur en pharmacie, voir l’arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du diplôme d’Etat de docteur en pharmacie
• sur l’inscription au tableau de l’Ordre des Médecins, voir la liste des textes cités sur : https://www.conseil-national.medecin.fr/medecin/carriere/sinscrire-tableau-lordre

Les synthèses

• sur le diplôme national de doctorat : https://fr.wikipedia.org/wiki/Dipl%C3%B4me_national_de_doctorat_(France)
• sur le diplôme d’État de docteur : https://fr.wikipedia.org/wiki/Dipl%C3%B4me_d%27%C3%89tat_de_docteur

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